Dans le huitième épisode de notre série, nous explorons le schéma en Y adopté par la France pour la facturation électronique, expliquant sa structure et l’importance de l’annuaire centralisé pour le routage des factures.
Le Schéma en Y Expliqué
Définition et Fonctionnement du Schéma en Y : une explication détaillée du schéma en Y, y compris comment il diffère du modèle en V utilisé en Italie, et sa capacité à offrir plus de flexibilité pour les entreprises françaises.
Processus de Transmission de Facture dans le Schéma en Y : description de la manière dont les factures sont émises et reçues à travers des plateformes privées de prestation de service (PDP) et le portail public de facturation (PPF), incluant la simultanéité de la transmission des données obligatoires à l’administration fiscale.
L’Annuaire Centralisé
Rôle et Fonctionnalité de l’Annuaire Centralisé : exploration du rôle de l’annuaire centralisé, comment il aide à déterminer le routage des factures, et son utilité pour vérifier le statut de TVA et la plateforme de facturation choisie par chaque entreprise.
Gestion et Mise à Jour de l’Annuaire : discussion sur qui peut consulter et mettre à jour l’annuaire, et les implications pour les entreprises qui ne choisissent pas de PDP.
Avantages du Schéma en Y
Flexibilité et Liberté de Choix : analyse des avantages de choisir entre le PPF et les PDPs, et comment cela permet une personnalisation selon les besoins spécifiques des entreprises.
Coûts et Adaptation au Système : évaluation de comment le schéma en Y peut réduire les coûts d’adaptation pour les entreprises, en particulier par l’accès au portail public gratuit.
Continuité des Systèmes de Facturation Électronique Existant :.3 examen de la possibilité de continuer à utiliser les systèmes existants dans des secteurs tels que l’automobile ou la grande distribution.
Distribution des Risques : discussion sur la manière dont le schéma en Y aide à mieux répartir les risques en cas de défaillance d’une des plateformes de facturation.
Synthèse des principaux avantages du schéma en Y et de l’annuaire centralisé, soulignant l’importance de ces éléments pour la réussite de la transition vers la facturation électronique en France.
